1- Composition de l’Assemblée

Présidée par l’Archevêque, l’Assemblée est composée de la façon suivante :

 Membres de droit :

• l’Evêque auxiliaire
• les Vicaires généraux
• les Vicaires épiscopaux

 Membres élus :

• Doyens : 3
 Ville : 1
 Banlieue : 1
 Rural : 1

• Curés, vicaires, prêtres coopérateurs et auxiliaires : 9
 Ville : 3
 Banlieue : 3
 Rural : 3

• Prêtres en mission dans des mouvements, des services diocésains et des réalités spécifiques : 4

• Prêtres d’âges ou d’états de vie particuliers : 3
 Prêtres de moins de dix ans d’ordination : 1
 Prêtres retirés : 1
 Prêtres religieux (dont communautés nouvelles) : 1

 Membres nommés par l’Archevêque (canon 497 § 3).

2- Election des membres :
• Chaque membre élu l’est pour un mandat de quatre ans, renouvelable.
• La liste des prêtres électeurs et éligibles est composée :
o des prêtres incardinés et qui résident dans le diocèse.
o des prêtres incardinés dans un autre diocèse qui ont (ou ont eu) une charge pastorale reçue de l’archevêque de Toulouse et qui résident dans le diocèse.
o des prêtres religieux qui ont une charge pastorale reçue de l’archevêque de Toulouse et qui résident dans le diocèse.
• Chaque prêtre électeur reçoit cette liste, la composition du Conseil presbytéral sortant et un bulletin de vote qui comporte la liste des mandats à pourvoir. Il inscrit au plus un nom par mandat. Le même nom ne peut être inscrit qu’une seule fois par bulletin de vote.
• Est membre le prêtre qui a obtenu le plus grand nombre de voix et accepté son élection.
• Le suivant de la liste est son remplaçant.
• en cas d’égalité de voix pour un même mandat, l’élu est le prêtre ayant le plus grand nombre d’années d’ordination.
• Si le même prêtre est premier sur plusieurs listes, il est interrogé pour choisir lui-même l’unique mandat qu’il souhaite honorer.

3- Votes lors des sessions
Pour pouvoir procéder validement aux votes nécessaires lors des sessions, la présence des 2/3 au moins des membres du Conseil presbytéral est nécessaire.

4- Bureau
• Le bureau est composé de membres du Conseil presbytéral élus ou nommés.
• Comme pour les membres élus du Conseil presbytéral lui-même, leur mandat est renouvelable.
• Le Secrétaire est élu le premier. Il anime l’assemblée du Conseil et le travail du Bureau.
• Dans le processus d’élection des membres du Conseil presbytéral, le Bureau met en œuvre les mesures nécessaires pour son déroulement.
• Le mandat du Bureau prend fin au moment de la prise de fonction du nouveau Bureau.
5- Ordre du jour
• l’ordre du jour de l’assemblée et son compte-rendu sont envoyés à tous les prêtres avant et après celle-ci.
• Tous les prêtres peuvent contacter à tout moment et à propos de tout sujet, par courrier, le Secrétaire ou le Bureau du Conseil presbytéral.

6- Adoption et modifications du Règlement intérieur
• Le règlement intérieur doit être approuvé par l’Archevêque. Il peut être modifié sur proposition du Bureau.
• Toute modification doit être acceptée par l’Assemblée (à la majorité relative des membres présents) et approuvée par l’Archevêque.

Règlement intérieur approuvé
par Monseigneur Robert LE GALL
Archevêque de Toulouse
le 25 janvier 2011